Focus sur la propriété intellectuelle en matière de BIM La maquette réalisée par l’architecte est protégée par les droits d’auteurs dès lors qu’elle remplit la condition d’originalité. Généralement, le contrat prévoit la cession des droits patrimoniaux relatifs à la maquette, permettant au Client de la réutiliser ultérieurement. L'un des principaux objectifs du BIM est de fournir au client une représentation numérique complète du bâtiment. Cette maquette est destinée à aider non seulement pendant la conception et la construction, mais aussi pendant toute la durée de vie opérationnelle du bâtiment, y compris pour la maintenance et la gestion du site. Les informations détaillées contenues dans la maquette BIM permettent au client de mieux comprendre et d'entretenir le bâtiment une fois la construction achevée. Le contrat doit préciser les conditions dans lesquelles la propriété de la maquette est transférée au Client. La clause détermine les droits qui sont transférés au maître d’ouvrage : le format de la maquette, les droits d’usage, les plans… La clause doit indiquer que tout ce qui n’aura pas été transféré restera la propriété de l’architecte. L’architecte doit notamment conserver la jouissance des droits moraux afférent à son oeuvre, comme le droit au respect de l’intégrité de l’oeuvre. S’agissant du transfert des droits, il est nécessaire de vérifier que l’ensemble des droits transmis sont libres. C’est particulièrement utile lorsque l’auteur de l’oeuvre s’est basé sur une précédente oeuvre, elle-même protégée, dont les droits lui ont été cédés. L’auteur transférant les droits d’auteur dans ces conditions devra garantir qu’il bénéficie des autorisations nécessaires.